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Marques déposées par la société MODALYON Association réglée par la loi de 1901
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QUESTION DE Mode
Marque expirée - Marque en non vigueur

QUESTION DE Mode
MODALYON Association réglée par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3474466
Date de dépôt :
15/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
15/01/2017
QUESTION DE Mode de MODALYON Association réglée par la loi de 1901

Présentation de la marque QUESTION DE Mode

Déposée le 15 janvier 2007 par la société MODALYON Association réglée par la loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « QUESTION DE Mode »

Le déposant est la société MODALYON Association réglée par la loi de 1901 domicilié(e) 34 rue de la Charité,69002 LYON,France - 69002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 477 835 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MODALYON domicilié(e) 34 rue de la Charité,69002 LYON,France - 69002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUESTION DE Mode est expirée depuis le 15 janvier 2017.

MODALYON Association réglée par la loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : UNIVERSITÉ D'ÉTÉ DE LA Mode , CAFÉ DE LA Mode


MODALYON Association réglée par la loi de 1901 - 34 rue de la Charité,69002 LYON,France - 69002 - France - SIREN 381477835


MODALYON - 34 rue de la Charité,69002 LYON,France - 69002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-25

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.